Dan a écrit :Salut les zikos !
Je me posais une question : dans le cas ou je voudrais monter des guitares en kit (plusieurs exemplaires par modèle) et m'associer à un revendeur local pour les commercialiser, est-ce que ca poserait des problèmes de droits ?
Mettons, un kit Harley-Benton monté, avec micros et toute l'électronique refaite, ai-je le droit de le vendre sous une "marque" (non-déposée, bien sûr) bien que ce soit basé sur un kit déja commercialisé par une entité commerciale légale (Harley Benton) ?
J'ai peut-être du mal à m'exprimer, mais j'espère que vous comprendrez l'essentiel du sujet
Dan.
Je ne suis pas un spécialiste, mais c'est pas si simple...
Harley Benton ne fait que commercialiser un kit acheté en Chine... et rajoute son logo.
Toi, tu montes le kit, et tu fais des transformations (vernis par ex), il est de ton droit de le mettre ta marque dessus, mais là,
attention d'être une société déclarée avec marque déposée...
Les règles OMC et les directives européennes (pour aller vite) : si tu montes, transformes ou modifies ne serai-ce qu'un élément, tu as le droit de mettre ta marque (à moins que ce soient des éléments brevetés etc.).
Ex, les guitares hawaiennes de type "weissenborn" sont à la mode. Les Chinois les fabriquent en série... J'ai acheté la mienne 186 euros en Espagne sous le nom de "Don Diego", le même modèle est deux fois plus cher chez "anderwood" en angleterre, et encore plus cher chez "bediaz" en allemagne. C'est le même instrument, produit dans le même atelier , chacun n'a fait que rajouter une étiquette et un nom au pochoir.
Beaucoup de magasins de ce type se montent, qui ne font que rajouter leurs logos et vendre (par exemple "netdistrib" situé en alsace)
Des chaines de magasin font de même depuis des lustres, ma cotrebasse est de fabrication allemagne de l'est dans les années 75, mais vendue sous la marque "Beusher" magasin Parisien à l'époque.
Actuellement, on voit de jolis guitares Valley en blues... ce n'est que la marque du distributeur, une chaine de magasin, qui achète en chine, met un logo, et vends.
Si tu veux te lancer là dedans, offre toi une consultation juridique auprès d'un spécialiste du droit commercial. En dépensant un peu tu sauveras beaucoup d'argent.
